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Marques déposées par LE JOSSEC Gérard
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LE NEGOCIATAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE NEGOCIATAIRE
LE JOSSEC Gérard

Numéro de dépôt :
95603346
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque LE NEGOCIATAIRE

Déposée le 26 décembre 1995 par LE JOSSEC Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NEGOCIATAIRE »

Le déposant est LE JOSSEC Gérard domicilié(e) La Ville Armel,56120 LA CROIX-HELLEAN (dossier no 2299182) - 56120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JOSSEC Gérard domicilié(e) “ La Ville Armel ”,56120 LA CROIX-HELLEAN (dossier no 2299182) - 56120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE NEGOCIATAIRE est expirée depuis le 26 décembre 2015.

LE JOSSEC Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ReveFlex


LE JOSSEC Gérard - La Ville Armel,56120 LA CROIX-HELLEAN (dossier no 2299182) - 56120 - France


LE JOSSEC Gérard - “ La Ville Armel ”,56120 LA CROIX-HELLEAN (dossier no 2299182) - 56120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 21 avril 1998 - Concession de licence n°253394 - Publication au BOPI 1998-04-21

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299182 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Meubles - salons - literie (à l'exception du linge de lit).